Assistance en escale

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Réglementation

Arrêté du 23 janvier 1980 modifié relatif aux précautions à prendre pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes

Légifrance - décembre 2011

Arrêté du 8 août 2011 relatif aux règles de guidage et de stationnement des aéronefs

Légifrance - août 2011

Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959

Etendue par arrêté du 10 janvier 1964 JONC 21 janvier 1964 et rectificatif JONC 4 février 1964

Légifrance - février 1964

Annexe 14 : Aérodromes, Volume I

Chapitre 9 : Services, matériel et installations d’exploitation d’aérodrome

OACI - juillet 2016

Guides

Assistance en escale et sécurité des vols

DGAC/STAC - décembre 2015

Doc 9977 : Manuel sur la fourniture de carburants pour réacteurs en aviation civile

Première édition

OACI - janvier 2012

Doc 9137 : Manuel des services d'aéroport, 9e partie

Chapitre 4 : Entretien des chaussées

OACI - janvier 1984

Guide d’élaboration d’un programme de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes

DGAC/DSAC - novembre 2011

Recueil d’interprétations relatives aux OPS-SERVICES

Procédure LIS_EXT_14-01

DGAC/DSAC - décembre 2014

Autres documents

Aviation et problématiques énergétiques

La certification des carburants alternatifs

DGAC/STAC - novembre 2011