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      établissant des exigences et des procédures administratives relatives aux aérodromes conformément au règlement (CE) n°216/2008 du Parlement européen et du Conseil
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      Annexe 14 : Aérodromes, Volume I

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      Annexe 14 : Aérodromes, Volume II

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    • Vigie, tour et navigation aérienne
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      Arrêté du 23 mars 2015 portant organisation de l'information aéronautique

      Arrêté du 6 juillet 2018 relatif aux cartes aéronautiques

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      Modèle de Manuel de Système de Management de la Sécurité, et SMS/SGS

      Modèle d’étude de sécurité AFIS et d’évaluation d’impact Aéroport

Fil d'Ariane

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  2. Exploitation
Exploitation
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Assistance en escale

Documents trouvés : 11

Type de documents :
Réglementation

Arrêté du 23 janvier 1980 modifié relatif aux précautions à prendre pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes

Légifrance - décembre 2011

Arrêté du 8 août 2011 relatif aux règles de guidage et de stationnement des aéronefs

Légifrance - août 2011

Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959

Etendue par arrêté du 10 janvier 1964 JONC 21 janvier 1964 et rectificatif JONC 4 février 1964
Légifrance - février 1964

Annexe 14 : Aérodromes, Volume I

Chapitre 9 : Services, matériel et installations d’exploitation d’aérodrome
OACI - juillet 2018
Guides

Assistance en escale et sécurité des vols

DGAC/STAC - décembre 2015

Doc 9977 : Manuel sur la fourniture de carburants pour réacteurs en aviation civile

Première édition
OACI - janvier 2012

Doc 9137 : Manuel des services d'aéroport, 9e partie

Chapitre 4 : Entretien des chaussées
OACI - janvier 1984

Guide d’élaboration d’un programme de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes

DGAC/DSAC - novembre 2011
Autres documents

Aviation et problématiques énergétiques

La certification des carburants alternatifs
DGAC/STAC - novembre 2011

IATA Airport Handling Manual (AHM) et Ground Operations Manual (IGOM)

IATA - janvier 2018

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