RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
Notion de changement apporté au système fonctionnel d’un prestataire de service de navigation aérienne
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
CS-ADR-DSN - Certification Specifications (CS) and Guidance Material (GM) for Aerodromes Design Issue 4, Annex to ED Decision 2017/021/R
Doc 9830 : Manuel sur les systèmes perfectionnés de guidage et de contrôle des mouvements à la surface (A-SMGCS) Première édition
Dispositions relatives aux avis de la DGAC sur les projets d’installations de panneaux photovoltaïques à proximité des aérodromes
Dispositions relatives aux avis de la DGAC sur les projets d’installations de panneaux photovoltaïques à proximité des aérodromes
Doc 9184 : Manuel de planification d'aéroport, 2e partie Utilisation des terrains et réglementation de l’environnement, 4e édition et amendement n°1
Recommandations sur les moyens de sauvetage et de lutte contre l’incendie des hélicoptères à mettre en œuvre sur les hélistations
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
Mesure de l’angle de calage d’une unité de PAPI - Système DRONE_CAVOC / Measurement of PAPI unit elevation setting angle - DRONE_CAVOC
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
Dispositions relatives aux avis de la DGAC sur les projets d’installations de panneaux photovoltaïques à proximité des aérodromes
Arrêté "TAC" du 10 juillet 2006 relatif aux caractéristiques techniques de certains aérodromes terrestres utilisés par les aéronefs à voilure fixe
Annexe 14 : Aérodromes, Volume I Conception et exploitation technique des aérodromes, 8e édition OACI - juillet 2018
CS-ADR-DSN - Certification Specifications (CS) and Guidance Material (GM) for Aerodromes Design Issue 4, Annex to ED Decision 2017/021/R AESA - décembre 2017
ED Decision 2021/003/R AMC & GM to Regulation (EU) No 139/2014 — Issue 1, Amdt 5 | Runway safety AESA - mars 2021
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne Eur-Lex - janvier 2013
Règlement (UE) n°139/2014 de la Commission du 12 février 2014 établissant des exigences et des procédures administratives relatives aux aérodromes conformément au règlement (CE) n°216/2008 du Parlement européen et du Conseil Eur-Lex - février 2014
Annexe 14 : Aérodromes, Volume I Chapitre 9 : Services, matériel et installations d’exploitation d’aérodrome OACI - juillet 2018
Uniforme des agents de sûreté aéroportuaire Cahier des charges et fiches matière DGAC/DTA - mars 2015
Clôtures aéroportuaires dans le cadre de la prévention du péril animalier Guide à l’attention des gestionnaires de la faune sur les aérodromes DGAC/DSAC - mai 2013
Doc 9157 : Manuel de conception des aérodromes, 6e partie Frangibilité, première édition OACI - janvier 2006
