Guides

Guide relatif à l’exécution de travaux sur les aérodromes

Guide d'application de la réglementation
Accès : Gratuit

La mise en place et la réalisation de travaux et plus généralement de toute intervention sur l’aire de mouvement d’une plateforme aéroportuaire peuvent mener à une dégradation des conditions d’exploitation et faire apparaître des situations dangereuses. Afin de minimiser les conséquences de ces opérations sur l’exploitation de l’aérodrome, diverses mesures et précautions doivent être prises pour maintenir la sécurité. Dans ce cadre, l’objectif de ce document est de présenter les principes permettant de rester en conformité avec la réglementation et de souligner certains points sensibles sur lesquels toutes les entités concernées par les travaux doivent apporter une attention particulière. Il s’adresse donc à tout opérateur agissant sur une plateforme aéroportuaire,  notamment l’exploitant d’aérodrome et les prestataires de services de la navigation aérienne, ainsi que leurs sous-traitants.

Ce document se base sur la réglementation existante et sur le retour d’expérience, lesquels permettent d’en déduire les bonnes pratiques à mettre en oeuvre. De ce fait, afin de s’adapter au mieux à la réalité opérationnelle, ce guide sera modifié en tant que de besoin. Il convient de souligner que l’ensemble des recommandations présentées dans ce guide se rapporte directement à la sécurité de l’exploitation de l’aérodrome et ne saurait en aucun cas remplacer les dispositions liées au respect de la sûreté et du code du travail, en particulier au respect de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail.

Le présent guide est complémentaire aux recommandations du guide relatif à la coordination en cas de modifications de l’environnement de l’exploitation aéroportuaire, édition DSAC, notamment à la section relative au déroulement du traitement de la modification lors de travaux sur l’aire de mouvement1.

Ce document présente tout d’abord les principaux thèmes à aborder et mesures à prévoir dans le cadre d’une phase préparatoire à l’exécution de travaux programmés sur une plateforme aéroportuaire (Cf. § 2 - Phase préparatoire des travaux). Ensuite, différents points de vigilance sont abordés lors de la phase d’exécution et de fin des travaux (Cf. § 3 - Réalisation des travaux). Enfin, une synthèse des normes et recommandations techniques nécessaires lors de l’ensemble des phases de travaux est réalisée (Cf. § 4 - Règles techniques de sécurité).


Les règles techniques de sécurité peuvent également être appliquées par toute personne, service ou organisme effectuant des essais, études ou expérimentations sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, que ce soit pour le compte de l’exploitant d’aérodrome, la direction de la sécurité de l’Aviation civile (DSAC) ou toute autre entité.

Editeur
DGAC/DSAC
Date de publication
octobre 2017