Guide d’élaboration d’un programme de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes

La circulaire du 5 août 2010 relative aux modalités de formation à la circulation des véhicules et engins sur les aérodromes fixe les conditions dans lesquelles il est proposé aux préfets et représentants de l’Etat exerçant les pouvoirs de police sur l’emprise des aérodromes d’introduire dans les arrêtés préfectoraux pris en application de l’article R.213-3 du code de l’aviation civile et fixant les règles générales d’accès et d’utilisation des aérodromes, des dispositions spécifiques relatives à l’exigence d’une formation préalable à la circulation de véhicules ou engins sur les aérodromes. Cette circulaire a également pour objet de préciser les modalités et le contenu de la formation préalable à la circulation ci-dessus mentionnée. Elle préconise notamment que chaque arrêté préfectoral relatif à un aérodrome soit complété par une disposition rendant obligatoire :

• la formation à la circulation par l’employeur de tout agent ayant nécessité de conduire un véhicule ou un engin sur un aérodrome ;
• l’établissement par l’exploitant d’aérodrome, ou le prestataire de service de la navigation aérienne selon le cas, d’un programme de formation à la circulation des véhicules et engins sur l’aérodrome conforme aux dispositions de la circulaire.

L’objet du présent guide est d’apporter une aide aux exploitants d’aérodromes dans l’élaboration de ce programme de formation théorique, afin d’améliorer la sécurité sur les aires de mouvement de l’aérodrome, en assurant un niveau de connaissances satisfaisant pour les conducteurs de véhicules et engins amenés à circuler sur ces aires.