RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
Certification Specifications and Guidance Material for Aerodrome Design (CS-ADR-DSN)or Aerodromes Design Issue 6, Annex to ED Decision 2022/006/R
Doc 9137 : Manuel des services d'aéroport, 7e partie Planification des mesures d'urgence aux aéroports, deuxième édition
Doc 9137 : Manuel des services d'aéroport, 5e partie Enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés, quatrième édition
Doc 9830 : Manuel sur les systèmes perfectionnés de guidage et de contrôle des mouvements à la surface (A-SMGCS) Première édition
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
Mesure de l’angle de calage d’une unité de PAPI - Système DRONE_CAVOC / Measurement of PAPI unit elevation setting angle - DRONE_CAVOC
Arrêté du 17 juillet 2024 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore
Doc 9476 : Manuel sur les systèmes de guidage et de contrôle de la circulation de surface (SMGCS) Première édition, amendements n°1 et n°2
Arrêté du 2 juillet 2019 établissant les conditions par lesquelles l'autorité compétente française exempte un aérodrome du règlement (UE) n°2018/1139
Arrêté du 20 décembre 2004 portant attribution aux aérodromes d'un niveau de protection en matière de service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs
Arrêté du 23 janvier 1980 modifié relatif aux précautions à prendre pour l'avitaillement des aéronefs en carburants sur les aérodromes
Arrêté du 23 juillet 2012 relatif à l'avitaillement en carburant des hélicoptères sur les hélistations
Arrêté du 3 août 2016 relatif aux normes techniques applicables au service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes et à l'avitaillement en carburant des hélicoptères sur les hélistations
Arrêté du 30 juillet 2009 relatif à la mise en service et au suivi d'un système de transmission automatique de paramètres et d'un système de télécommande radioélectrique du balisage lumineux sur un aérodrome
Arrêté du 7 juin 2007 modifié fixant les spécifications techniques destinées à servir de base à l'établissement des servitudes aéronautiques, à l'exclusion des servitudes radioélectriques
