RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
Certification Specifications and Guidance Material for Aerodrome Design (CS-ADR-DSN)or Aerodromes Design Issue 6, Annex to ED Decision 2022/006/R
Doc 9137 : Manuel des services d'aéroport, 7e partie Planification des mesures d'urgence aux aéroports, deuxième édition
Doc 9137 : Manuel des services d'aéroport, 5e partie Enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés, quatrième édition
Doc 9830 : Manuel sur les systèmes perfectionnés de guidage et de contrôle des mouvements à la surface (A-SMGCS) Première édition
RÈGLEMENT (UE) 2018/1139 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence européenne de la sécurité aérienne
Mesure de l’angle de calage d’une unité de PAPI - Système DRONE_CAVOC / Measurement of PAPI unit elevation setting angle - DRONE_CAVOC
Arrêté du 17 juillet 2024 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore
Doc 9476 : Manuel sur les systèmes de guidage et de contrôle de la circulation de surface (SMGCS) Première édition, amendements n°1 et n°2
Arrêté du 9 décembre 2009 modifié relatif aux caractéristiques techniques de sécurité applicables à la conception, à l'aménagement, à l'exploitation et à l'entretien des infrastructures aéronautiques terrestres des îles Wallis et Futuna, de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie utilisées exclusivement par des hélicoptères à un seul axe rotor principal
Arrêté du 9 juin 2021 relatif aux inspections de l'aire de mouvement d'un aérodrome, à l'évaluation et à la communication de l'état de surface des pistes
Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959 Etendue par arrêté du 10 janvier 1964 JONC 21 janvier 1964 et rectificatif JONC 4 février 1964
Décret n° 2017-1774 du 26 décembre 2017 fixant le seuil de trafic prévu à l'article L. 6331-3 du code des transports
